Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUASTAR
TEM ELECTROMENAGER

Numéro de dépôt :
94532037
Date de dépôt :
05/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2004

Présentation de la marque AQUASTAR

Déposée le 5 août 1994 par la société TEM ELECTROMENAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUASTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la société TEM ELECTROMENAGER domicilié(e) 7, rue Becquerel, 92500 RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 546 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Geneviève VU THANH THOMSON-CSF SCPI - France.

La marque AQUASTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASTAR est expirée depuis le 5 août 2004.

TEM ELECTROMENAGER a également déposé les autres marques suivantes : AERIALE , LUMINA , GLASS NIGHT , VARICHARGE , AUSTRALE , DOUCEANE


TEM ELECTROMENAGER - 7, rue Becquerel, 92500 RUEIL MALMAISON - France - SIREN 315546598


Geneviève VU THANH THOMSON-CSF SCPI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Machines à laver le linge, la vaisselle, à essorer, à sécher Appareils de cuisson, notamment plaque de cuisson vitro-céramique

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.